Documentation parlementaire: au cœur de la politique de l'éducation



IDES suit l'actualité politique de l'éducation et de la formation au niveau national et cantonal et élabore l'infolettre mensuelle "forum@ides: documentation parlementaire". Le service IDES ne s'arrête toutefois pas à cette infolettre.

forum@ides: documentation parlementaire

L'infolettre comprend une sélection d'interventions parlementaires et d'affaires gouvernementales (rapports et messages) provenant aussi bien des parlements cantonaux que de l'Assemblée fédérale et ayant un rapport direct avec les thématiques principales de la politique de l'éducation, de la formation, de la culture et du sport. Il s'agit notamment de thématiques qui, dans le cadre du fédéralisme coopératif, traitent de défis généraux et actuels qui sont susceptibles d'intéresser plusieurs cantons.

En fonction de l'état d'avancement du processus parlementaire (dépôt de l'intervention, réponse et/ou message du gouvernement, rapport de commission, etc.), un objet est publié dans plusieurs éditions de l'infolettre. Au sein de chaque numéro, les affaires sont classées par niveau de formation et peuvent donc aussi apparaître plusieurs fois dans la vue d'ensemble.

Collection de documentation parlementaire: rapports de commissions, messages et rapports des autorités exécutives ainsi que réponses à des interventions parlementaires

La saisie des documents parlementaires cantonaux dans la collection sur edudoc.ch s’effectue après la publication de la réponse gouvernementale, ou le traitement de l’affaire par le Parlement et ses commissions, par le Gouvernement, ou encore par le département responsable. Il est important de souligner que la collection n'a pas la prétention d'être exhaustive, mais qu'elle représente une sélection de documents cantonaux pertinents et suffisamment détaillés.

Pour de plus amples informations ou pour obtenir un aperçu complet de certaines affaires et de leur déroulement, nous vous recommandons de consulter directement les Bases de données des parlements cantonaux.

Pour un suivi plus précis des affaires, il est souvent possible de s'abonner à celles-ci directement sur les sites cantonaux. Vous obtiendrez ainsi les informations aussitôt qu'elles seront disponibles.

Pour les affaires traitées au Conseil national et au Conseil des Etats, veuillez consulter la Base de données des objets parlementaires Curia Vista.

IDES se tient à votre disposition pour toute question ou réaction concernant la documentation parlementaire.

Directement vers la collection de documents parlementaires

Contact : ides@edk.ch

Février 2024